Chez BeProsumer, nous recevons fréquemment des questions concernant la perturbation du cycle de compensation. Cet article vise à clarifier ce qu'est le cycle de compensation, pourquoi il est essentiel, et dans quelles circonstances il peut être perturbé.

Qu'est-ce que le cycle de compensation ?

Le cycle de compensation, aussi appelé "net metering" en anglais, est un mécanisme qui permet aux prosumers de compenser leur consommation d'électricité par l'énergie qu'ils injectent dans le réseau. La compensation se fait généralement sur une base annuelle, et se reflète dans la facture de régularisation qui suit le relevé d'index.

Autrefois, avec un compteur électromécanique, seul le prélèvement net d'énergie était affiché. Par exemple, si un prosumer produisait 5000 kWh et consommait 6000 kWh au cours d'une année, le compteur affichait un prélèvement net de 1000 kWh. Ce chiffre reflétait l'équilibre entre la production et la consommation d'énergie.

Avec les nouveaux compteurs communicants, la situation a évolué. Ces compteurs mesurent à la fois l'énergie injectée et l'énergie prélevée. Reprenons l'exemple théorique (qui élude volontairement la notion d'autoconsommation) : un prosumer consomme 6000 kWh, tout en injectant 5000 kWh dans le réseau. Sa consommation brute sera de 6000 kWh, mais sa consommation nette, après prise en compte de l'injection, sera de 1000 kWh. Grâce à cette précision, le principe de compensation reste en place jusqu'au 31 décembre 2030 pour les prosumers équipés de compteurs communicants. La facture de régularisation continuera donc à se baser sur le prélèvement net (également pour les frais de distribution).

Il est important de noter que, généralement, après l'été – période de production maximale des panneaux photovoltaïques – le prélèvement net est à zéro. Cela signifie que pendant toute la saison estivale, l'énergie excédentaire produite a été injectée dans le réseau. Grâce au principe de compensation, cette énergie peut être "récupérée" en hiver pour couvrir une partie de la consommation plus élevée. Le prosumer dispose donc d'une réserve de production estivale qui est disponible, que ce soit avec un compteur électromécanique ou un compteur communicant. Ce principe n'est pas idéal mais fait partie des droits acquis.

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Cependant, si une perturbation du cycle de compensation survient à ce moment-là, cette réserve de production estivale sera perdue. En effet, cette énergie excédentaire injectée au moment de la perturbation n'est pas achetée par le Gestionnaire de réseau ou le fournisseur dans le cadre d'une perturbation du cycle de compensation.

Le GRD envoie les indexs/registres au fournisseur qui vous envoie une facture intermédiaire de 0€ (puisque le prélèvement net est = 0 kWh) ce qui remet à zéro la réserve de production estivale.

Comment le cycle de compensation peut-il être perturbé ?

Le cycle de compensation est basé sur les relevés d'index effectués chaque année. Cependant, ce cycle peut être perturbé lorsque des relevés d'index supplémentaires sont effectués en cours d'année. Voici quelques situations courantes où cela peut se produire :

1. Changement de fournisseur d’énergie : Lorsque vous changez de fournisseur, un relevé d’index est effectué pour clore la facturation avec l'ancien fournisseur et démarrer avec le nouveau. Cela peut réinitialiser les index de production et perturber la compensation annuelle.
2. Changement de tarif (monohoraire à bihoraire ou inversement) : Le passage d'un tarif à un autre nécessite également un relevé d'index pour ajuster la facturation, perturbant ainsi le cycle de compensation.
3. Augmentation de puissance du prélèvement (renforcement de compteur) : Lors de la modification de la puissance de votre installation, un relevé d’index est nécessaire pour ajuster la facturation à la nouvelle configuration, ce qui peut influencer la compensation annuelle.
4. Modification ou extension de l’installation photovoltaïque : Tout changement dans votre installation photovoltaïque nécessite une intervention technique et un relevé d'index, modifiant ainsi le cycle de compensation.
5. Modification de l’installation électrique générale : Des travaux sur votre installation électrique peuvent également provoquer un relevé d’index.
6. Changement de compteur (avec compensation possible dans certains cas) : Lors de l'installation d'un nouveau compteur communicant, un relevé d’index est effectué. Voir plus bas pour plus de détails sur les cas où le préjudice lié à la perturbation du cycle de compensation est compensé.
7. Vérification du gestionnaire de réseau (GRD) : Des interventions techniques ou administratives du gestionnaire de réseau peuvent nécessiter un relevé d'index pour ajuster la facturation.
8. Résiliation anticipée du contrat : En cas de résiliation anticipée, un relevé d'index est nécessaire pour clore votre contrat en cours d'année (déménagement..).

Perturbation liée à l'installation du compteur communicant

Pour permettre une plus grande flexibilité et accélérer l'installation des compteurs communicants, certains gestionnaires de réseau ont mis en place une procédure spécifique. Cette procédure prend en compte le préjudice causé par la perturbation du cycle de compensation lors du changement de compteur. Ainsi, lors de la prochaine facture de régularisation annuelle, le prosumer n'est pas pénalisé pour avoir installé un compteur communicant. Il s'agit de la seule exception où le préjudice de la perturbation du cycle de compensation est compensé, garantissant une transition plus équitable pour les prosumers concernés.

Conclusion

Il est important de reconnaître que certains aléas de la vie, tels que des interventions imprévues ou des changements nécessaires, échappent à notre contrôle. Ainsi, la perturbation du cycle de compensation sera parfois inévitable, et cela peut pénaliser le prosumer en affectant sa facture de régularisation. Cependant, certaines perturbations peuvent être évitées en planifiant soigneusement non seulement les modifications de votre installation électrique ou photovoltaïque, mais aussi les changements de fournisseur ou de tarif. En faisant coïncider ces ajustements avec la date d'anniversaire de votre relevé d'index annuel, vous pouvez réduire leur impact et ainsi optimiser la gestion de votre cycle de compensation.